Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCCAD
INRIA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique) - Décret no 85-831 du 2 AOUT 1985)

Numéro de dépôt :
98740238
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque ORCCAD

Déposée le 3 juillet 1998 par INRIA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique) - Décret no 85-831 du 2 AOUT 1985 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORCCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est INRIA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique) - Décret no 85-831 du 2 AOUT 1985), domicilié(e) Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 LE CHESNAY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INRIA Service des affaires juridiques et de l'administration du siège - France.

La marque ORCCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCCAD est expirée depuis le 3 juillet 2008.

INRIA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique) - Décret no 85-831 du 2 AOUT 1985 a également déposé les autres marques suivantes : RHEA , Pcache , TEMPO SPECIALIZER , EXZUM , AlaDyn-3D


INRIA - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique) - Décret no 85-831 du 2 AOUT 1985) - Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 LE CHESNAY Cedex - France


INRIA Service des affaires juridiques et de l'administration du siège - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de transmission de données, modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques, progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistré sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques. Télécommunications ; communication par réseaux d'ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; études, analyse, conception, réalisation (élaboration), location ou exploitation de logiciels, de programmes ou de bases de données pour terminaux d'ordinateurs ou pour équipements automatiques à savoir les ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, génie informatique ; services de recherche scientifique et industrielle en électronique, en informatique ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.